Tableaux des maladies professionnelles

Hépatites virales (infectieuse ou sérique)

Cirrhose méta-ictérique (succédant à une hépatite virale).

La maladie doit être confirmée par un taux de transaminase sérique supérieur à 50 unités(1).

(1) L’unité correspond à l’unité d’enzyme définie par l’Organisation Mondiale de la Santé.

60 jours

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l’emploi du sang humain ou de ses dérivés.

Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus visés.

Dernier alinéa modifié comme suit :

La maladie doit être confirmée par un séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif par l’Organisation Mondiale de la Santé.

Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

Cirrhose post-hépatique.

La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l’emploi de sang humain ou de ses dérivés.

Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.

-A-

Hépatites virales transmises par voie orale

A/ Hépatites à virus A :

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

- A -

Travaux comportant des actes de soins, d’hygiène, d’entretien, d’analyses de biologie médicale, susceptibles d’exposer aux produits biologiques d’origine humaine et aux produits contaminés par eux.

Travaux comportant des actes de soins et d’hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés.

Travaux exposant au contact d’eaux usées lors de l’installation, l’exploitation et l’entretien des réseaux d’assainissement, de stations d’épuration.

Travaux exposant au contact d’eaux usées dans les établissements de bains, douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux.

Travaux exposant au contact d’eaux usées dans les cuisines de restauration collective.

- B -

Travaux exposant aux produits biologiques d’origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les:

Etablissements généraux  ou spécialisés de soins, d’hospitalisation, d’hébergement, de cure, de prévention, d’hygiène.

Laboratoires d’analyses de biologie médicale, d’anatomie et de cytologie pathologiques.

Etablissements de transfusions sanguines.

Services de prélèvement d’organes et de greffons.

Services médicaux d’urgence et d’aide médicale d’urgence.

Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire.

Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d’ordures ménagères.

Services de soins funéraires et morgues.

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë ou subaiguë

60 jours

Formes à rechutes

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.

b) Hépatite à virus E :

60 jours

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë ou subaiguë

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection de virus E traduisant une infection en cours.

60 jours

- B -

Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains.

a) Hépatites à virus B ( en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d’un accident du travail):

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques.

180 jours

Manifestations extrahépatiques dues à l’infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse,syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique

180 jours

Hépatite chronique active ou non

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d’une infection en cours.

2 ans

Manifestations extrahépatiques dues à l’infection chronique par le virus B: vascularite dont périarthrite noueuse, néphropathie glomérualaire membrano-proliférative.

10 ans

Cirrhose.

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire.

L’étiologie de ces pathologies: manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs  du virus témoignant d’une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus

b) Co-infection d’une hépatite B par le virus D

30 ans

Hépatite fulminate

40 jours

Hépatique aiguë

180 jours

Hépatique chronique active

L’étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d’un accident du travail) :

2 ans

Hépaties aiguë avec ou sans manifestations cliniques

180 jours

Hépatique chronique active ou non

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmés par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d’une infection en cours

20 ans

Manifestations extra-hépatiques dues à l’infection chronique par le virus C

1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle: purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliféraive.

2. Hors de la pérsence d’une cryo-globulinémie: porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.

20 ans

Cirrhose

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire

L’étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.

30 ans